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Assemblée nationale

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2ème séance : Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs ; Évaluer le coût réel et sociétal de l’insécurité routière et son impact sur les finances publiques - Jeudi 4 juin 2026 Assemblée nationale

2ème séance : Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium (suite) - Mercredi 3 juin 2026 Assemblée nationale

Commission des affaires sociales : Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle ; Égalité d’accès aux soins des ressortissants ultramarins en hexagone - Jeudi 4 juin 2026 Assemblée nationale

Commission des finances : Projet de décret d’avance en application de l’article 13 de la loi organique relative aux lois de finances - Jeudi 4 juin 2026 Assemblée nationale

1ère séance : Interdire de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public ; Revalorisation des pensions de retraites agricoles - Jeudi 4 juin 2026 Assemblée nationale

Commission des affaires culturelles : Encadrement des activités périscolaires ; M. Thierry Dauxois, proposé à la présidence du CNRS - Mercredi 3 juin 2026 Assemblée nationale

Commission des finances : Imposition minimale des grandes entreprises multinationales - Mercredi 3 juin 2026 Assemblée nationale

Commission des affaires étrangères : Élimination de la double imposition en matière d’impôts sur le revenu et prévention de l’évasion et de la fraude fiscales ; Accord économique bilatéral entre la France et la RDC - Mercredi 3 juin 2026 Assemblée nationale

Commission du développement durable : M. David Valence, président du Conseil d’orientation des infrastructures, sur les projets d’infrastructures nouvelles - Mercredi 3 juin 2026 Assemblée nationale

Commission des affaires sociales : Printemps social de l’évaluation ; Réforme du barème des contributions sur les boissons sucrées et édulcorées ; Adaptation du régime des intermittents du spectacle en outre-mer - Mercredi 3 juin 2026 Assemblée nationale

Commission de la défense : Cycle « Guerre hybride et continuum de conflictualités » - Mercredi 3 juin 2026 Assemblée nationale

Commission des finances : Approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2025 ; Nationalisation d’ArcelorMittal France - Mercredi 3 juin 2026 Assemblée nationale

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